Informations générales

Informations: Code (CAP153), Titre (Contrat individuel Santé), Description (Contrat individuel Santé), Zone (ZON4 - Operations), Quartier (CODE29 - Support aux Opérations), Unité organisationnelle (UORG3 - DSI)

Indicateurs: IND19 - Utilite (None), IND9 - Satisfaction métier (None),

Couverture applicative:

Services: Rompre un contrat santé, Acquérir les données du devis du contrat santé, Contrôler le dossier de souscription au contrat santé, Réactiver un contrat santé, Consulter le contrat santé, Réaliser la souscription du contrat santé, Signer le contrat santé, Etablir un devis d'avenant tarifaire au contrat santé, Désigner les ayants droits RC, Constituer le dossier de souscription au contrat santé, Mettre en instance le dossier de souscription au contrat santé, Intégrer un avenant (tarifaire / non tarifaire) à un contrat santé, Suspendre un contrat santé,