A036 - TaxWithhold

Informations générales Code : A036 Titre : TaxWithhold Description : Fiscalité internationale royalties. Catégorie : Autre Entité responsable : ENT33 - Domaine Rights & Royalties (Interne) Statut cycle de vie : Actif Date cycle de vie : 2021-05-04 00:00:00 Cycles de vie Date Statut 2021-05-04 00:00:00 Actif Indicateurs Indicateur Valeur Titre INDIC5 - Confidentialité 4 Non critique INDIC3 - Disponibilité 3 Importante INDIC4 - Intégrité 4 Non critique INDIC6 - Traçabilité 4 Non critique INDIC7 - TIME 2 Tolerate Caractéristiques Caractéristique Nature Valeur CARAC7 - Mode acquisition (Enumeration) Propriété Hybrid CARAC3 - Nombre utilisateurs (Enumeration) Propriété Entreprise entière / externe (>1000) CARAC2 - RPO (Entier) Propriété 1 CARAC1 - RTO (Entier) Propriété 4 CARAC5 - Impact NIS2 (Enumeration) Tag Oui CARAC4 - Présence DCP (Enumeration) Tag Non CARAC6 - Usage IA (Enumeration) Tag Non Entités associées Code Titre Utilisation Type Processus associés Processus PROCESS1 - Calculer et payer les royaltiers Couverture fonctionnelle Capacité Composant logiciel Service CAP52 - Calculer les splits None None CAP50 - Collecter les rapports DSP None None CAP55 - Gérer la fiscalité internationale None None CAP56 - Gérer les disputes royalties None None CAP51 - Matcher les royalties None None CAP54 - Payer les bénéficiaires None None CAP53 - Recouper les avances None None Composants logiciels Composant logiciel A036-CL02 - Tax API (TaxWithhold) A036-CL01 - Tax Calculation Engine (TaxWithhold) Projets associés Projet Scénario Statut